Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

HYPNOPRATICIEN
CFHTB, Confédération Francophone d'Hypnose et Thérapie Brèves, Association
M. Patrick BELLET

Numéro de dépôt :
4290673
Date de dépôt :
29/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
HYPNOPRATICIEN de CFHTB

Présentation de la marque HYPNOPRATICIEN

Déposée par voie électronique le 29 juillet 2016 par CFHTB et monsieur Patrick BELLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HYPNOPRATICIEN »

Les déposants sont CFHTB, Confédération Francophone d'Hypnose et Thérapie Brèves, Association domicilié(e) 1 avenue Jules Ferry, BP 82 - 84110 - VAISON LA ROMAINE - France et monsieur Patrick BELLET domicilié(e) 1 avenue Jules Ferry, BP 82 - 84110 - VAISON LA ROMAINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Joelle MIGNOT domicilié(e) 47 RUE des Acacias - 75017 - PARISP-17E-ARRONDISSEMENT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 44

CFHTB a également déposé les autres marques suivantes : HYPNOTHERAPEUTE


CFHTB, Confédération Francophone d'Hypnose et Thérapie Brèves, Association - 1 avenue Jules Ferry, BP 82 - 84110 - VAISON LA ROMAINE - France

M. Patrick BELLET - 1 avenue Jules Ferry, BP 82 - 84110 - VAISON LA ROMAINE - France


Mme. Joelle MIGNOT - 47 RUE des Acacias - 75017 - PARISP-17E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Inscription le 6 décembre 2018 - Rejet total n°740072 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-06

Éducation ; formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ;

Recherches scientifiques ;

Services médicaux ; services hospitaliers .